CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE D’UTILISATION DE LOGICIEL ET DE PRESTATION DE SERVICES

"Next Level SLU", société au capital social de 3 000 euros, immatriculée au registre du commerce d’Andorre sous le numéro 21929, dont le siège social est situé Carrer Pau Casals, no 8, Edifici Cornella II, planta 3, AD500 Andorre-la-Vieille (Andorre), représentée par Ada Jenny AMENGUAL, Directeur ("Next Level"), a mis au point et commercialise la solution (Opti)pix (la "Solution") pour l’optimisation des processus de génération et de publication électronique de contenus graphiques pouvant inclure des marques, des signes, des documents, des images, des données et des informations de toute nature, protégés ou non par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle (les "Contenus").

Ce document et ses annexes régissent l’utilisation de la Solution et des services associés à celle-ci par "xxx", titulaire du numéro d’identification fiscale xxx et domiciliée xxx, représentée par xxx (le "Client"). Ci-après, "Next Level" et le Client sont désignés ensemble comme les "Parties" et individuellement comme une "Partie".